Source : gisti - Barbara Gomes - 12/2022
Lorsque l’on évoque le capitalisme de plateforme, vient immédiatement en tête le nom d’une entreprise : Uber. En une dizaine d’années à peine, le modèle qu’elle incarne a su s’imposer dans les habitudes de consommation de millions de consommatrices et de consommateurs à travers le monde, inspirant à la fois fascination et répulsion au regard de l’ébranlement que son développement a provoqué dans les secteurs d’activités concernés. Le phénomène est tel qu’en France, du nom cette entreprise est né un nouveau nom commun et son adjectif qui s’appliquent à toutes les plateformes fonctionnant sur le même modèle : les plateformes de travail [1]. On parle désormais d’« ubérisation » pour désigner la « remise en cause du modèle économique d’une entreprise ou d’un secteur d’activité par l’arrivée d’un nouvel acteur proposant les mêmes services à des prix moindres, effectués par des indépendants plutôt que par des salariés, le plus souvent via des plateformes de réservation sur Internet [2] ». Et l’on parle de travailleurs « ubérisés » pour évoquer ces nouvelles formes d’exploitation du travail, en dehors du statut de l’emploi, génératrices de précarisation et de paupérisation. La plateforme, dans le capitalisme de plateforme, n’est alors plus synonyme d’échanges libres et de partage comme c’est le cas dans l’économie collaborative à laquelle il emprunte son imaginaire. Elle constitue « une occasion, si ce n’est un prétexte, pour transformer le fonctionnement d’un secteur d’activité [3] », et refuser d’appliquer les règles auxquelles toutes et tous sont pourtant contraints [4], causant ainsi un « trouble à l’ordre public économique et social et fiscal majeur [5] ». Mais c’est sans doute le modèle social [6] que ces organisations imposent qui est le plus problématique.
Les plateformes de travail affirment en effet limiter leur rôle à celui d’un intermédiaire entre, d’une part, un utilisateur-client à la recherche d’un service et, d’autre part, un utilisateur-travailleur qui serait le prestataire de ce service, rejetant ainsi la qualification d’employeur [7]. À ce titre, elles constituent « un espace d’externalisation des travailleurs, et cela en s’appuyant notamment sur les dispositifs d’accès facilité à la création d’entreprise, comme le régime de l’auto-entrepreneur [8] en France depuis 2009, rebaptisé depuis “micro-entrepreneur” [9] ». En conséquence, des milliers de travailleurs « indépendants » exercent leurs activités pour le compte de ce type de plateforme sans la protection du statut de l’emploi : il n’est alors plus question de droit du licenciement, d’accès à l’assurance-chômage et au régime salarié de la sécurité sociale, de règlementation en matière de temps de travail ou de salaire minimum, de droit aux congés payés, etc. Les faibles rémunérations (parfois à peine plus d’1 € la course) imposent de fait aux travailleurs les plus précaires une mise à la tâche sans relâche, parfois sept jours sur sept, sans que cela leur offre la garantie de manger à leur faim. Il n’est pas rare, ainsi, de voir des livreurs, leur sac encore au dos, dans les files d’attente des centres de distributions alimentaires [10].
Dans ces conditions, ne restent plus au sein de ces organisations que celles et ceux qui n’ont d’autre choix que celui d’accepter ce que personne d’autre ne pourrait accepter. Les étudiants des premières heures ont ainsi laissé la place à des travailleurs plus précaires et plus âgés, parmi lesquels de nombreux travailleurs étrangers démunis de titre de séjour et d’autorisation de travail, autrement appelés travailleurs « sans papiers [11] » . On rencontre alors deux cas de figure : « soit des personnes en règle (françaises ou étrangères) créent des comptes et les “sous-louent” à des personnes en situation irrégulière en échange d’un pourcentage (de 30 à 40% des sommes issues des courses déjà fort mal rémunérées), soit des travailleurs sans papiers sont directement employés sous le statut d’autoentrepreneur par des plateformes peu regardantes quant à la situation administrative de leurs livreurs [12] ».
L’arrivée des plateformes du quick commerce [13] avec leurs promesses d’embauches de travailleurs salariés aurait pu laisser croire que ces formes de surexploitation prendraient fin. Pourtant, des conflits collectifs font déjà émerger un constat : désormais dans le secteur de la logistique, les travailleurs sans papiers sont souvent en bout de chaîne.
Si les premières plateformes de livraison ont beaucoup eu recours aux étudiants (I.), la dégradation des conditions de travail et de rémunération a favorisé l’apparition massive de travailleurs sans papiers et sans contrat (II.) qu’il n’est pas exclu de retrouver à terme dans les entreprises de livraison ultra-rapides (III.).
I. Des étudiants aux travailleurs sans papiers
L’arrivée des plateformes de livraison. Peut-être est-ce là un biais de juriste, mais il semble que le changement de sociologie des travailleurs des plateformes de livraison s’explique en premier lieu par les changements apportés à leurs prises sont apparues dans le paysage français au début des années 2010, ces contrats étaient nettement plus avantageux [14]. Certes, il ne s’agissait pas de salariat, l’ingénierie juridique même de ces plateformes reposant sur un contournement de ce statut. Cependant, les conditions de travail et de rémunération étaient bien supérieures à celles qui sont constatées actuellement. Les premiers livreurs percevaient en effet entre 7 et 10 € de l’heure, avec une majoration de 2 à 4 € par course réalisée. Cela s’explique par le fait que, pour s’implanter sur le territoire et transformer les modes de consommation, il faut commencer par se constituer une flotte de coursiers en nombre suffisant afin d’assurer la promesse faite aux nouveaux consommateurs : celle d’une livraison rapide de leurs plats préférés. Les plateformes de travail vantent ainsi les mérites de la liberté totale des travailleurs indépendants et attirent les jeunes recrues avec des niveaux de rémunération avantageux.
Pour les étudiants un peu sportifs, disposant par ailleurs d’une sécurité sociale étudiante, la proposition s’avère alors plutôt alléchante [15]. Seulement, « à mesure du développement de ces plateformes, les contrats deviennent de moins en moins intéressants et les conditions de travail se dégradent : la clientèle se fidélise et la quantité de maind’œuvre disponible devient largement suffisante pour permettre de baisser la rémunération des courses et durcir les conditions de travail [16] ». Une fois l’habitude de consommation prise, les prix peuvent augmenter pour les consommateurs, mais celui du travail se réduit. Les plateformes changent les modes et niveaux de rémunération afin d’inciter les travailleurs à multiplier les courses tout en réduisant les coûts – aggravant ce faisant la concurrence sociale entre les travailleurs [17]. Ainsi, en 2016, les plateformes substituent à la tarification horaire initiale (avec bonus par course réalisée) une tarification à la course (par exemple, 5 € la course réalisée chez Deliveroo). En 2017, la tarification à la course est remplacée par une rémunération kilométrique. D’abord réservée aux nouveaux entrants afin de limiter les risques de tensions et de conflits sociaux, elle sera rapidement généralisée à l’ensemble des coursiers. Désormais, selon la Confédération générale du travail Coursiers (CGT Coursiers) et le Collectif des livreurs autonomes de Paris (Clap) [18], les livreurs travaillent douze à quinze heures par jour et sont payés de 3,50 € à 1,40 € par kilomètre parcouru. La différence avec les premiers contrats est ainsi considérable du point de vue de la rémunération, mais aussi, par voie de conséquence, des conditions de travail de manière générale.
L’apparition des livreurs sans papiers des plateformes. La dégradation des conditions tarifaires contribue en effet à inciter des comportements à risque. Pour essayer de gagner de quoi survivre, les livreurs sont contraints à travailler toujours plus, à réduire leur temps de pause et le nombre de jours non travaillés, à augmenter les amplitudes horaires de travail, à accélérer les cadences et la vitesse sur les routes, à griller feux et priorités ou encore à emprunter sens interdits ou voies réservées aux véhicules rapides. Comme le déplore Me Kevin Mention, par essence « le paiement à la course est accidentogène […] les feux rouges, les stop grillés : ils n’ont pas le choix », d’autant que le temps d’attente devant les restaurants pour récupérer les commandes n’est pas rémunéré [19]. Alors, comme à chaque fois qu’une activité est pénible, dangereuse et très mal rétribuée, les travailleurs qui le peuvent quittent ces organisations délétères et le nombre de travailleurs sans papiers, lui, se multiplie. Et au sein des plateformes, ces derniers subissent une double peine. Comme l’exprime si justement le journaliste de Libération, Gurvan Kristanadjaja : ils sont « sans papiers et sans contrat [20] ».
II. « Sans papiers et sans contrat » : la double peine
Le confinement comme révélateur d’une pratique généralisée. Le premier confinement a rendu la pratique du recours aux livreurs sans papiers impossible à invisibiliser. Rappelons qu’au début de la pandémie, la population n’a pas seulement été enjointe à ne pas sortir de chez elle : elle le craignait. Le télétravail fut mis en place dès que possible, et le gouvernement élabora notamment des aides plafonnées pour les travailleurs indépendants : jusqu’à 1 500 € pour celles et ceux ayant subi au moins une perte de 50% de leur chiffre d’affaires [21]. En dépit des difficultés économiques, certains livreurs ont donc cessé leur activité, pour ne pas mettre en danger leur santé et celle de leurs proches, de sorte que ne circulaient plus dans les rues que les travailleurs sans papiers, n’ayant pas d’autre choix. Quelques semaines plus tard, le conflit Frichti éclate.
Frichti est une plateforme de confection et de livraison de repas [22] située à Paris. Selon l’article de Libération, elle employait, via l’entreprise Greenliv (sous-traitant), des livreurs en situation administrative irrégulière – notons que la sous-traitance en cascade est déjà une constante de l’emploi des sans-papiers dans les secteurs d’activité plus classiques, tels que celui de la construction. Selon les chiffres rapportés, sur les près de 600 coursiers ayant opéré des livraisons pour Frichti à partir du début de l’année 2020, environ 200 sont dépourvus de titres de séjour [23]. À la suite de la parution de l’enquête, embarrassée par ces révélations, la plateforme décide de procéder à un contrôle et interdit l’accès à ses locaux aux travailleurs en situation irrégulière, du jour au lendemain. Les livreurs engagent alors immédiatement une action collective : demande de régularisation, rassemblements devant les locaux de Frichti (les « hubs »), blocage des accès. Le Clap et la CGT vont soutenir cette action. Cette dernière en particulier est forte d’une expérience solide en matière de gestion des conflits des travailleurs sans papiers depuis les années 2000, qui implique notamment de délicates négociations tripartites impliquant la préfecture et, avec elles, son lot de frustrations en raison des compromis difficiles que cela suppose. Seulement cette fois, les travailleurs se voient nier jusqu’à leur qualité de salarié, ce qui n’est pas sans effets juridique, judiciaire et syndical.
Régularisation ou requalification ? Le statut de micro-entrepreneur des livreurs est en effet un obstacle à leur régularisation, le dispositif de « régularisation par le travail » étant ouvert uniquement aux sans-papiers employés en tant que salariés [24]. Dans une telle situation, deux options s’offraient aux travailleurs. La première favorisait l’obtention de la régularisation des livreurs, afin de les protéger contre le risque d’obligation de quitter le territoire français (OQTF), voire d’interdiction de retour sur le territoire français (IRTF). Il s’agit ainsi de répondre à l’urgence de la situation administrative des coursiers. Cette option a été soutenue par la CGT. La seconde privilégiait l’action en justice afin d’obtenir la requalification des contrats de prestation de service en contrats de travail [25], et ainsi par la même occasion, de fonder les demandes de régularisation. Le Clap, dont l’action est principalement axée sur le rétablissement des travailleurs des plateformes dans leurs droits sociaux, a préféré soutenir cette dernière option.
À l’issue des négociations menées par la CGT, 52% des 200 livreurs ont été régularisés sur la base de critères inspirés de la circulaire dite Valls [26], et quinze d’entre eux ont été embauchés en tant que salariés par Frichti pour des emplois polyvalents en cuisine et à la logistique de la plateforme [27]. Quid cependant des 48% ? Des actions judicaires en requalification sont actuellement en cours [28]. Seulement, l’ingénierie juridique du modèle, en plus de compliquer encore davantage les mobilisations et l’exercice des droits collectifs est source de tensions syndicales sur les stratégies à adopter en réaction. Si la stratégie déployée par la CGT s’est avérée particulièrement payante [29], la victoire reste quelque peu amère pour le Clap. Pour le collectif, « la revendication aurait dû être portée collectivement pour approfondir les victoires déjà obtenues jusque devant la Cour de cassation et empêcher définitivement les plateformes de contourner les règles normalement applicables au secteur dans lequel elles évoluent, le droit social en premier lieu. Comment freiner cette course au moins-disant social qui voit les personnes les plus précaires, les plus exclues du marché de l’emploi, faire l’objet d’une surexploitation – entendue ici comme l’exploitation de leur force de travail en dehors des cadres de la réglementation – si ce n’est en remettant en cause le modèle aussi bien économique que juridique sur lequel reposent ces plateformes capitalistes de travail ? [30] ». Seulement ce type de stratégie s’inscrit sur le temps long de la justice. On peut alors comprendre que l’urgence de la situation administrative dans laquelle se trouvent les livreurs sans papiers des plateformes les conduit à des choix aux résultats plus immédiats. Dès lors, à défaut de l’établissement d’une présomption de salariat [31], ou d’une nouvelle circulaire étendant les dispositions de la circulaire Valls de 2012 aux entrepreneurs ou au secteur de la livraison, le conflit entre les deux stratégies ne peut que demeurer [32].
Ces plateformes de travail de première génération existent toujours, continuant de faire travailler des livreurs sans papiers et sans contrat. On aurait pu croire qu’au sein des plateformes de quick commerce, faisant figure de plateforme de deuxième génération, les conditions de travail seraient meilleures grâce au recours au salariat. Tel ne semble pourtant pas être le cas, comme en témoigne le conflit des salariés de Zapp Quick Commerce.
III. Le quick commerce et au-delà
L’arrivée des plateformes du quick commerce. Depuis près de deux ans, les grandes villes ont vu émerger de nouvelles plateformes spécialisées dans la livraison de repas ultra-rapide en quinze à vingt minutes. On parle de quick commerce [33]. Là où les plateformes de travail de première génération recouraient et recourent toujours à des travailleurs indépendants, les plateformes du quick commerce savent manier le « social washing » , c’est-à-dire faire du respect affiché du droit social un argument commercial. En l’occurrence, une partie de la communication de ces plateformes consiste à se démarquer de leurs grandes sœurs en valorisant l’embauche de travailleurs salariés. A priori donc, pas de contentieux en requalification à prévoir. Seulement, la seule signature d’un contrat de travail n’assure pas du respect de la législation sociale. Plus encore, on peut se demander si le modèle en lui-même n’est pas, à ce stade, incompatible avec le respect de ces règles.
Pour assurer une livraison ultra-rapide, ces entreprises ont besoin d’un maillage d’entrepôts partout dans les villes [34]. On parle de « dark stores [35] », ces locaux commerciaux rachetés pour servir d’entrepôts devenant des espaces aux vitrines opaques [36]. Lorsqu’une commande arrive sur le terminal d’un entrepôt, elle est traitée par un préparateur de commandes qui valide son action avant de remettre les produits à un coursier pour assurer la livraison jusqu’au domicile du client. L’ensemble de ce processus (remise au client comprise) ne doit pas dépasser les quinze à vingt minutes (selon les promesses commerciales de la plateforme concernée). Le récit des salariés parisiens de la société Zapp (du groupe britannique Quick Commerce LTD) est alors celui des cadences infernales (près de cinquante heures par semaine selon les salariés [37]), de la mise en danger qu’elles impliquaient nécessairement sur la route et sur la santé psychique, de l’absence du respect des règles en matière de travail de nuit, de l’inexistence des temps de pause (et lorsqu’elle a lieu, pour déjeuner par exemple, chaque appel peut l’interrompre : la mise à disposition est permanente), etc. Après une croissance fulgurante, le groupe britannique a dû considérer qu’il ne serait pas en mesure de remporter le marché français. Zapp annonce alors, dans une note d’information à l’attention des salariés, d’importantes suppressions de postes, qui s’avèreront être une fin d’activité. S’en suit la mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) unilatéral [38].
La réapparition des travailleurs indépendants et/ou sans papiers. Si les salariés de Zapp Quick Commerce déplorent des carences en matière de respect du droit individuel et collectif du travail, spécialement sur les questions de santé et de sécurité, reste qu’aucun travailleur sans papiers ne semble avoir été employé par la société [39]. Toutefois, il s’agit là d’une entreprise qui a perdu, en France, la bataille du monopole à laquelle se livre ce type de plateformes. Or, le besoin de main-d’œuvre est tel, l’effort de travail si coûteux et le prix du travail si faible que lorsqu’une activité parvient à se maintenir, c’est au prix d’une sous-traitance ou d’un recours à l’intérim qui fait réapparaître l’exploitation des travailleurs sans papiers et/ou micro-entrepreneurs [40].
De surcroît, sous la pression de ces nouveaux modèles économiques agressifs et très réactifs, les grandes enseignes – qui sont les premières à subir leur concurrence – se doivent de réagir avec des offres de livraison à domicile à (re)valoriser. Est alors à craindre un effet de contamination des pratiques des plateformes au secteur de la livraison, spécialement dans le domaine alimentaire. L’exemple des livreurs grévistes sans papiers de Monoprix en est une bonne illustration. L’enseigne de commerce alimentaire Monoprix avait signé un partenariat avec La Poste pour assurer les livraisons des courses commandées par ses clients sur internet. Il y a un enjeu commercial fort pour ces acteurs traditionnels à ne pas délaisser la livraison à domicile, et à s’éloigner de la mauvaise image véhiculée par les plateformes. On comprend alors l’intérêt de recourir à une entreprise telle que La Poste, qui inspirait plus volontiers confiance à la clientèle. Seulement, La Poste confie l’exécution du contrat à ses filiales : Pickup pour la logistique et Stuart [41] pour la livraison. Dans ce cadre, pour faire face au nombre de commandes, une partie de la livraison va être sous-traitée à la société GSG, qui elle-même va recourir à des micro-travailleurs sans papiers [42].
On repense alors à cette définition du capitalisme de plateforme des sociologues Sarah Abdelnour et Dominique Méda, qui y voient un « prétexte, pour transformer le fonctionnement d’un secteur d’activité [43] ». L’économie de plateforme a en effet su imposer de nouvelles habitudes, une « économie de la flemme » qui conduit un secteur entier à repenser ses pratiques et des entreprises plus traditionnelles à s’en inspirer [44]. Et toujours, en bout de chaîne, ce sont aux travailleurs sans papiers, précaires parmi les précaires, qu’est demandé l’effort de production : une production toujours plus rapide, toujours plus dangereuse, et toujours à moindre coût.
* Ce papier reprend en partie la présentation lors du colloque Ubérisation et santé des travailleurs, analyses pluridisciplinaires du travail de livreur, organisé les 5 et 6 novembre 2021 au palais du Luxembourg. Il consistait notamment à évoquer le travail réalisé à l’occasion d’un article coécrit avec L. Isidro, « Travailleurs des plateformes et sans-papiers », publié dans la Revue de droit du travail en 2020, auquel s’ajoutaient des pistes de réflexion sur le quick commerce. L’autrice tient à remercier chaleureusement les personnes ayant accepté d’échanger sur les sujets traités dans cette contribution, notamment H. Aktouche (Sud Commerce Île-de-France), A. Braun, L. Isidro, G. Kristanadjaja, M. Poulain, L. Rioux (CGT Coursiers), C. Wolmark et les anciens salariés de Zapp Quick commerce.